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Guide pratique des représentant-e-s du personnel dans les institutions de prévoyance

Couverture du guide

SOMMAIRE

  • Avant-propos
  • Prévoyance vieillesse, survivants et invalidité
  • Prestations
  • Organisation
  • Financement
  • Contentieux et dispositions pénales
  • Fiscalité et poursuites
  • Annexe

POURQUOI CE GUIDE ?

Pour répondre à la question : comment et quand agir en tant que membre du comité d’une institution de prévoyance.

Avec ce guide, sorte de “mode d’emploi LPP”, l’ARPIP veut donner les moyens, aux représentants du personnel au sein des conseils de fondation, de défendre les droits des assurés, de leur permettre, à égalité aussi bien quantitative que qualitative, de débattre et de prendre des décision sur des problèmes d’organisation, de gestion et de contrôle.

Dans sa démarche, l’ARPIP a choisi de suivre la loi sur la prévoyance professionnelle, dans ses grands chapitres. Par contre, dans sa rédaction et sa présentation - et cela dans une volonté évidente de contourner la difficulté de compréhension du style “juridico-législatif” de la loi - il a opté pour une sorte de “vulgarisation” de la matière, en allant, dans chaque chapitre, à l’essentiel. D’où l’utilisation de formules “chocs”, graphiques, voire illustrées, tout au moins dans les titres et introductions de chapitres et sous-chapitres. Ce qui n’empêche pas des développements plus approfondis “pour ceux qui veulent en savoir plus! ”

Ce guide comprend six titres et quatorze chapitres. En voici la 3e édition.

Et si, après lecture et usage de ce guide, des représentants du personnel adressaient ce compliment à l’ARPIP : “Au fond, la LPP, c’est pas si compliqué que ça! ”

 

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